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Marques déposées par la Société par Action Simplifiée (SAS) DESAILLY
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(Marque figurative)
Marque renouvelée - Marque en non vigueur

(Marque figurative)
DESAILLY, Société par actions simplifiée

Numéro de dépôt :
3252769
Date de dépôt :
22/10/2003
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
22/10/2023
Marque figurative de DESAILLY

Présentation de la marque (Marque figurative)

Déposée le 22 octobre 2003 par la Société par Action Simplifiée (SAS) DESAILLY auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), cette marque figurative a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2003-48 du 28 novembre 2003.

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) DESAILLY domicilié(e) 6 rue de Strasbourg - 94150 - RUNGIS M.I.N. - France et immatriculée sous le numéro RCS 562 113 688 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, CASALONGA & ASSOCIÉS domicilié(e) 8 avenue Percier - 75008 - PARIS - France.

La marque a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3252769.

C'est une marque figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

29 30

Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque est expirée depuis le 22 octobre 2023.

DESAILLY a également déposé les autres marques suivantes : (Marque figurative) , DELIZIE D ITALIA , LES DÉLICES DU PLATEAU , D , DELIZIE D'ITALIA


DESAILLY, Société par actions simplifiée - 6 rue de Strasbourg - 94150 - RUNGIS M.I.N. - France - SIREN 562113688


CASALONGA & ASSOCIÉS - 8 avenue Percier - 75008 - PARIS - France


Inscription le 11 mai 2006 - renonciation partielle n°433588 - Publication au BOPI 2006-05-11

Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2004-13

Publication - Publication le 28 nov. 2003 au BOPI 2003-48

Renouvellement avec limitation le 23 octobre 2013 n°2542128 - Publication le 13 déc. 2013 au BOPI 2013-10-23

Fromages, beurre, oeufs, lait et produits laitiers ; boissons lactées, où le lait prédomine ; viande, volaille et gibier ; extraits de viande ; fruits et légumes conservés, séchés et cuits ; gelées, compotes. Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; farines et préparations faites de céréales, pain, pâtisserie, glaces comestibles ; sirop de mélasse ; levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde ; vinaigre, sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir ; boissons à base de café, de thé, de cacao ou de chocolat.

Viande, poisson, volaille et gibier ; extraits de viande ; fruits et légumes conservés, congelés, séchés et cuits ; gelées, confitures, compotes ; oeufs, lait et produits laitiers ; huiles et graisses comestibles. Graisses alimentaires ; beurre ; charcuterie ; salaisons ; crustacés (non vivants) ; conserves de viande ou de poisson ; fromages ; boissons lactées où le lait prédomine.

Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; farine et préparations faites de céréales, pain, pâtisseries et confiseries, glaces alimentaires ; miel, sirop de mélasse ; levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde ; vinaigre, sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir. Sandwiches, pizzas ; crêpes (alimentation) ; biscuits ; gâteaux ; biscottes ; sucreries ; chocolat ; boissons à base de cacao, de café, de chocolat ou de thé.